Mentions légales

Mentions Légales

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1. Éditeur du site

Nom de l'entreprise : OptiSoins MOTORS
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Capital social : NA
Siège social : 11 impasse des terres 69400 Porte des pierres dorées 
SIRET : 90413340200027
RCS : 904 133 402 R.C.S. Villefranche-tarare
Numéro de TVA intracommunautaire : FR82904133402
Responsable de la publication : DUBOIS Quentin
Téléphone : 0665496569
Email : optisoinsmotors@gmail.com

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : [ex. OVH, IONOS, Hostinger, etc.]
Raison sociale : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de contact de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble de ses contenus (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Optisoins Motors, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

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6. Droit applicable

Le site et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

7. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant ce site, vous pouvez nous contacter :

📧 optisoinsmotors@gmail.com
📞 0665496569
📍 11 impasse des terres 69400 Porte des Pierres Dorées